DROIT D’AUTEUR
Mes photographies sont réservées au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, du droit des banques de données, du droit des marques et pour le monde entier, conformément aux dispositions de la loi belge du 30 juin 1994 relatives au droit d’auteur et aux droits voisins. Leur utilisation collective, publique ou encore commerciale est strictement interdite sans l’accord écrit de l’auteur. En cas d’accord toute reproduction-diffusion de ces photographies/images doit mentionner le nom de l’auteur, » Jean-Bernard Tranquille » précédé du sigle de Copyright ©.
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Toutes les images, tous les textes et autres formes de contenu que je propose, y compris les noms et logos, sont protégés par copyright, et par les dispositions légales et les conventions internationales relatives aux droits de propriété intellectuelle. Vous n’aurez pas le droit de copier, transmettre ou diffuser ces images sans mon accord préalable écrit. Toutes les photos livrées en tirage ou sur support numérique sont, par défaut, à usage personnel et privé et toute reproduction ou cession à un tiers est interdite. Les images faisant l’objet d’une cession de droit, celle-ci s’effectue pour la durée et l’usage précis stipulé dans le contrat de cession de droits, intitulé « Autorisation de reproduction et de représentation de photographies ». Tous les supports physiques ou numériques contenant les informations de base pour la création des photos ou images restent ma propriété.
Le droit au respect du nom est un des droits moraux prévus par le code de la propriété intellectuelle, dont la jurisprudence précise régulièrement les contours. Ce droit oblige éditeur, producteur ou diffuseur d’une œuvre à mentionner le nom de son créateur. Le nom doit être apposé non seulement sur l’œuvre (affiche, livre, jeu vidéo, site, revue, DVD, etc.) mais encore sur tout document promotionnel ou publicitaire. Bien entendu, ce droit moral s’applique à l’auteur de l’illustration ainsi qu’à celui d’un univers, des personnages ou encore du scénario ; et ce quels que soient, au sein du site ou de la publication, leur emplacement, leur taille ou leur nombre. Il a été jugé que chaque reproduction doit en effet être véritablement accompagnée du nom du photographe et non du nom d’une éventuelle agence. La seule mention » D.R » est insuffisante. Le » crédit » peut être collectif seulement s’il permet néanmoins d’attribuer précisément à chaque illustrateur son œuvre.
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